Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLTRAX
WILLY COLLOMB PATTON

Numéro de dépôt :
3811192
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2021
COLTRAX de WILLY COLLOMB PATTON

Présentation de la marque COLTRAX

Déposée le 2 mars 2011 par WILLY COLLOMB PATTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLTRAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est WILLY COLLOMB PATTON domicilié(e) 0 COL DE BLUFFY - 74290 - BLUFFY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MYRIAM QUERE domicilié(e) 30 ROUTE DES CREUSETTES - 74330 - POISY - France.

La marque COLTRAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811192.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLTRAX est expirée depuis le 2 mars 2021.

WILLY COLLOMB PATTON a également déposé les autres marques suivantes : ATOUMAT , BROCKHILL , C COLTRAX , ATOULOU , MEGA TRACKS , E.T , MECATRACKS , ATOUMAT , ATOUMAT , C COLTRAX


WILLY COLLOMB PATTON - 0 COL DE BLUFFY - 74290 - BLUFFY - France


MYRIAM QUERE - 30 ROUTE DES CREUSETTES - 74330 - POISY - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 12 juin 2013 - Concession de licence n°603016 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.